Procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité Social Economique ACC Bruges du 8 avril 2025
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DIRECTION | |||
Présidence du CSE | |||
José Maria | Président du Comité | X |
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Collaborateurs assistant la présidence | |||
ROGER Julien | Responsable RH | X |
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JAULIN Elodie | Infirmière site Bruges |
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BUTEAU Alexandre | HSES Manager Bruges |
| X |
ELUS | |||
Titulaires | |||
BALBIANI Isabelle | Secrétaire adjointe | X |
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EGLIZEAUD Christophe | Secrétaire |
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GOLDSCHMID Vincent | Trésorier adjoint | X |
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PERALTA Bruno | Trésorier | X |
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VERGER Benoit | Titulaire du CSE |
| X |
Suppléants | |||
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DELEGUE SYNDICAUX | |||
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INVITES | |||
KRAGULJ Darko | Quality Engineering | X |
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Ouverture de la séance à 15h30, à Bruges et en visioconférence
1. Liste Points à l'ordre du jour
- Approbation des PV de mars
- Statut de la mise en œuvre du RCC
- Information et consultation sur l'organisation du projet qualité et de l'ingénierie
- Information et consultation sur un projet de lignes électriques au parking du site de Bruges
- Consultation sur l'imposition de la semaine 34 en congés payés
- Questions du CSE (changement de locaux, politique de renouvellement des alternants, taux d'alternance)
2. Objectif principal
L'objectif principal de la réunion était d'informer et de consulter les membres du CSE sur l'évolution de l'organisation du projet qualité et de l'ingénierie.
3. Détails de la discussion
Darko Kragulj, responsable de l'ingénierie qualité et de la qualité projet, a présenté la nouvelle organisation de son équipe.
Il a commencé par rappeler les réalisations passées de l'équipe qualité, notamment le soutien à la montée en puissance de BBD1, la préparation des montées en puissance de BBD2, l'obtention des premiers PPAP jaunes de Stellantis, et la livraison des premiers produits aux clients.
Il a ensuite expliqué que l'organisation précédente comprenait une équipe d'ingénierie qualité dirigée par Heike, et une équipe de qualité projet dirigée par Xavier Heger. Ces deux équipes ont été fusionnées sous sa direction depuis le 1er janvier.
La nouvelle organisation comprend trois piliers principaux : la qualité projet, l'ingénierie qualité et l'excellence qualité.
La qualité projet sera chargée de piloter la maturité des produits et des processus, et d'obtenir les PPAP verts finaux des clients. Elle sera organisée par projet, avec des équipes dédiées pour Stellantis BBD1, BBD2, MBAC, et un futur projet Stellantis 28.
L'ingénierie qualité sera responsable de la planification des boucles de contrôle qualité, des plans de contrôle, des plans d'inspection, et de la validation des processus jusqu'à la production en série. Elle sera organisée par atelier de production (électrodes, cellules, finition cellules, assemblage modules).
L'excellence qualité sera chargée de la gouvernance, des méthodes, des processus, de la digitalisation et de la formation en matière de qualité.
Vincent Goldschmid a soulevé une question sur la séparation de l'excellence qualité en deux équipes distinctes. Darko a expliqué que c'était pour des raisons de gestion de ressources humaines spécifiques.
Une discussion a eu lieu sur l'harmonisation des titres de postes (manager, leader, ingénieur, etc.) au sein d'ACC, qui semblent manquer de cohérence. Julien Roger a indiqué qu'il y avait une architecture de postes définie par les RH, mais que les intitulés visibles pouvaient varier. Un travail d'harmonisation sera nécessaire.
Concernant l'imposition de la 3ème semaine de congés payés en août pour les équipes de production et de support à la production du site de Bruges, José Castro a expliqué que c'était une pratique courante dans l'industrie, permettant de profiter d'une période de charge réduite. Cependant, Isabelle Balbiani a soulevé le manque d'éléments justificatifs (plan de charge, etc.) pour prendre cette décision. Il a été décidé de consulter les équipes concernées sur leur préférence entre août et novembre, avant de trancher.
Enfin, José Castro a brièvement évoqué le projet de mise en place de bornes de recharge payantes sur le parking de Bruges, conformément à la législation à venir et dans un souci d'équité entre les employés disposant ou non de véhicules électriques. Les détails seront présentés ultérieurement.
4. Résultat de la réunion
Cette réunion du CSE ordinaire avait pour objectif principal d'informer et de consulter les membres sur la nouvelle organisation de l'ingénierie qualité et des projets qualité chez ACC. L'intérêt principal était de présenter la nouvelle structure organisationnelle, les rôles et responsabilités, ainsi que la répartition des équipes pour mieux répondre aux besoins de l'entreprise. Cependant, certaines limites ont été soulevées :
- Un manque de clarté sur les intitulés de postes (manager, leader d'équipe, etc.) et la nécessité d'harmoniser les terminologies au sein d'ACC
- Des inquiétudes sur la charge de travail et les ressources disponibles après le plan de restructuration, notamment pour les équipes support
- Un manque d'informations détaillées sur la planification de la production et la charge de travail pour justifier l'imposition de la 3ème semaine de congés payés en août
5. Liste d'actions par personne
Darko Kragulj :
- Communiquer officiellement la promotion interne d'un membre de l'équipe qualité après validation
José Maria Castro :
- Partager la liste des employés de production et de support concernés par l'imposition de la 3ème semaine de congés en août
- Consulter les équipes de production sur leur préférence entre la 3ème semaine en août ou une autre période (ex : vacances de la Toussaint)
Ressources Humaines :
- Clarifier et communiquer sur l'architecture des postes et les intitulés standards au sein d'ACC (manager, leader d'équipe, etc.)
- Suivre la charge de travail des équipes après la restructuration et trouver des solutions si nécessaire
6. Plans d'action
Harmonisation des intitulés de postes :
- Établir une nomenclature claire et standardisée pour les différents niveaux hiérarchiques (manager, leader d'équipe, ingénieur, etc.)
- Communiquer cette nomenclature à l'ensemble des employés et la mettre en place dans les organigrammes
- Former les managers et les RH sur l'utilisation correcte de ces intitulés
Gestion de la charge de travail :
- Réaliser une étude approfondie de la charge de travail prévue pour chaque équipe après la restructuration
- Identifier les éventuels besoins en ressources supplémentaires et préparer des plans de recrutement si nécessaire
- Mettre en place des indicateurs de suivi de la charge de travail et des processus d'ajustement réguliers
Planification des congés payés :
- Établir une projection détaillée de la charge de production pour l'année à venir
- Impliquer les équipes de production dans le choix des périodes de congés imposés
- Communiquer suffisamment à l'avance les périodes de congés imposés pour permettre une bonne organisation
7.Suivi des actions précédentes
Aucune mise à jour sur les actions précédentes n'a été abordée lors de cette réunion.
8.Date de la prochaine réunion
La prochaine réunion ordinaire du CSE est prévue le 23 juin 2025, comme mentionné par Vincent Goldschmid à :
"Aujourd'hui nous avions six sujets à l'ordre du jour que j'imagine vous avoir reçus de Christophe. Ce qui était initialement prévu à l'ordre du jour était déjà l'approbation des PV, notamment de mars. [...] Étant donné le timing et l'absence de chacun, ce que nous voulions faire aujourd'hui était le point 3, information et consultation sur l'évolution du projet qualité et de l'organisation de l'ingénierie et éventuellement mettre à jour les autres, à moins qu'il n'y ait une urgence."
Aucune autre date précise pour une prochaine réunion n'a été mentionnée lors de cette réunion.
Fin de la séance à 15h46.
Christophe EGLIZEAUD
Secrétaire CSE Bruges & Paris