Présents	Absents
DIRECTION
Présidence du CSE
José Maria	Président du Comité	X
Collaborateurs assistant la présidence
ROGER Julien	Responsable RH	X
JAULIN Elodie	Infirmière site Bruges	X
BUTEAU Alexandre	HSES Manager Bruges		X
ELUS
Titulaires
BALBIANI Isabelle	Secrétaire adjointe	X
EGLIZEAUD Christophe	Secrétaire	X
GOLDSCHMID Vincent	Trésorier adjoint	X
PERALTA Bruno	Trésorier	X
VERGER Benoit	Titulaire du CSE	X
Suppléants
DELEGUE SYNDICAUX
INVITES

 

 

 

Ouverture de la séance à 15h30, à Bruges et en visioconférence

 

1. Liste Points à l'ordre du jour

• Approbation des procès-verbaux d'octobre 2024 et janvier 2025
• Présentation des effectifs
• Calendrier des CSE et CSST 2025
• Congés imposés
• Nomination de deux titulaires et deux suppléants pour la commission de suivi de rupture conventionnelle collective
• Tableau de bord HSE
• Intéressement
• Questions des membres du CSE

2. Objectif principal

L'objectif principal de la réunion était de discuter de divers sujets liés aux ressources humaines, à la santé et à la sécurité au travail, ainsi que de traiter les questions soulevées par les membres du CSE. Les points clés abordés comprenaient l'approbation des procès-verbaux précédents, la présentation des effectifs, le calendrier des instances représentatives du personnel, les congés imposés, la nomination de représentants pour la commission de suivi de rupture conventionnelle collective, le tableau de bord HSE, l'intéressement et les questions diverses des membres du CSE.

 

3. Détails de la discussion

 

Approbation des procès-verbaux d'octobre 2024 et janvier 2025 :
Les procès-verbaux des réunions d'octobre 2024 et janvier 2025 ont été discutés. Il a été convenu que tous les participants reliraient les documents d'ici le lendemain soir pour s'assurer que les modifications ont été prises en compte. Une fois approuvés, les procès-verbaux seront publiés sur l'espace partagé, à l'exception des éléments confidentiels.

 

 

Présentation des effectifs :
Les effectifs actuels ont été présentés :

36 à Paris

756 à Bruges

8 détachés (principalement à Bruges)

31 apprentis.

 

Au total, 792 salariés en CDI et CDD.

En février, il y a eu :

14 sorties et 6 entrées à Bruges

3 entrées pour une sortie à Paris.

 

Le turnover à Bruges est de 8,2%, conforme à l'objectif de 10%.

Concernant la réorganisation de la R&D, l'organigramme cible a été communiqué, mais il s'agit d'une phase de transition. Les mobilités internes et les personnes impactées par la RCC détermineront l'organisation finale. Un point d'attention a été soulevé concernant deux postes spécifiques : un poste d'ingénieur matériau occupé par une personne en congé maternité, et un poste de coordinateur au laboratoire chimique attribué à une personne qui n'a pas encore accepté.

Calendrier des CSE et CSST 2025 :
Une discussion a eu lieu sur le calendrier des réunions du CSE et du CSST (Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail). Initialement prévu au quadrimestre, il a été décidé d'organiser le CSST tous les trimestres, conformément aux accords signés. Deux réunions du CSST ont été fixées : le 8 avril et le 3 juin, avec un focus sur les risques psychosociaux (RPS) liés à la RCC.

Congés imposés :
Les périodes de fermeture ont été confirmées : du 4 au 17 août et du 24 décembre au 1er janvier. Concernant les congés imposés, deux options ont été discutées : le 2 et le 9 mai, ou le 30 mai (jour férié pour les écoles). Après débat, il a été décidé de maintenir les dates initiales du 2 et 9 mai, car de nombreux managers avaient déjà communiqué ces dates aux salariés.

Une procédure d'exceptions personnelles sera mise en place, avec un formulaire à remplir par les salariés concernés. Les cas seront analysés au cas par cas, à l'exception des situations purement personnelles (célibataire sans enfant souhaitant partir à d'autres dates pour des raisons financières), qui ne seront pas acceptées.

Nomination de deux titulaires et deux suppléants pour la commission de suivi de rupture conventionnelle collective :
Il a été demandé aux élus de nommer deux titulaires et deux suppléants pour siéger à la commission de suivi de la rupture conventionnelle collective. Les noms seront communiqués le lendemain.

Tableau de bord HSE :
Le bilan 2024 en matière de santé et sécurité au travail a été présenté, avec un taux de fréquence des accidents du travail de 3,29 au global, 0 à Bruges-Nersac et 5,98 à BBD. Aucun accident n'a été enregistré jusqu'à fin février 2025.

Un point a été soulevé concernant la reconnaissance du travail des référents HSE, qui jouent un rôle important mais ne sont pas toujours valorisés. Il a été décidé d'organiser un point spécifique avec eux pour discuter de leur contribution et de la manière de mieux les reconnaître.

Concernant l'intéressement, aucune information n'a été communiquée lors de cette réunion, les calculs étant en cours. Une communication est prévue fin mars.

Questions des membres du CSE :
Plusieurs questions ont été abordées par les membres du CSE :

• Comportement de certains managers lors des échanges RCC : Il a été signalé que certains managers rapportaient les propos tenus lors des réunions RCC, ce qui créait un climat de méfiance. Ce comportement a été condamné et il a été rappelé que les gens doivent pouvoir s'exprimer librement dans ce contexte.
• Mise en place de la réorganisation R&D : Un point d'attention a été soulevé concernant la visibilité des postes ouverts en mobilité interne par rapport aux postes temporaires attribués dans la phase de transition. Il a été précisé que ces postes temporaires restent ouverts à candidature et que l'organigramme final dépendra des mobilités internes et des personnes impactées par la RCC. Un suivi régulier de l'avancement des publications de postes a été demandé.
• Vision du local CSE fin 2025/début 2026 : Avec les prochaines élections, le nombre d'élus pourrait augmenter (12 titulaires + 12 suppléants envisagés). Le local actuel risque d'être trop petit. Une réflexion sur un nouveau local, mieux équipé et plus spacieux, a été lancée.
• Événement CSE (gaming) : L'événement gaming proposé par le CSE a été validé, sous réserve de prévoir une personne dédiée à la sécurité et d'utiliser un réseau indépendant du réseau de l'entreprise.
• Mise à jour layout : Une réflexion est en cours sur la réorganisation des espaces de bureaux, en fonction de l'évolution des effectifs. Un point sera fait en juin, une fois la situation stabilisée.
• Liste des équipements/zones destinées au projet Gen4 : Les équipements du projet Gen4 (arrêté) ont été rapatriés de Bruxelles. Une zone de la salle sèche, initialement prévue pour une extension, est actuellement inutilisée. Une réflexion est en cours pour réutiliser ces équipements et cette zone.
• Machine de feeling : Des inquiétudes ont été remontées concernant la dangerosité d'une machine de feeling qui fuirait. Il a été précisé que toutes les mesures de sécurité sont prises (équipements de protection, balisage de la zone) et qu'aucun salarié n'est exposé à des risques inacceptables. Un point sera fait avec l'équipe concernée pour les rassurer.

 

4. Résultat de la réunion

Cette réunion du CSE a permis d'aborder de nombreux sujets liés à la réorganisation en cours (RCC) et à ses impacts sur les salariés. Bien que des informations aient été partagées, certains points restent flous, notamment concernant les postes temporaires et les mobilités internes. L'intérêt principal était de faire le point sur l'avancement de la réorganisation et d'anticiper les problématiques potentielles, comme le risque de RPS. Cependant, les limites sont la communication parfois insuffisante de la direction et le manque de visibilité sur l'organigramme final.

 

5. Liste d'actions par personne

Julien :
- Envoyer les PV d'octobre 2024 et janvier 2025 pour relecture d'ici demain soir
- Planifier les CSST pour avril et juin, en invitant Solina pour la partie RPS
- Communiquer sur les congés imposés pour mai
- Nommer 2 titulaires et 2 suppléants pour la commission de suivi RCC d'ici demain
 

José :
- Partager l'organigramme de la réorganisation R&D dès que possible
 

Isabelle :
- Remonter au CSE de groupe la question des objectifs individuels 2025
 

6. Plans d'action

Gestion des RPS liés à la RCC : Organiser des CSST dédiées en avril et juin pour suivre l'évolution de la situation et anticiper les risques de RPS. Impliquer Solina pour la partie harcèlement.

Reconnaissance des référents HSE : Étudier les moyens de mieux reconnaître la contribution des référents HSE investis, que ce soit par une reconnaissance financière ou symbolique.

Visibilité sur la réorganisation : Demander l'accès en consultation à l'organigramme de travail pour suivre l'évolution de la réorganisation et pouvoir répondre aux interrogations des salariés.

 

7.Suivi des actions précédentes

Aucune mise à jour sur les actions précédentes n'a été abordée lors de cette réunion.

 

8.Date de la prochaine réunion

La prochaine réunion du CSE est prévue le 26 mars 2025.

Les prochaines CSST sont planifiées pour le 8 avril 2025 et le 3 juin 2025.

 

Fin de la séance à 17h25.

Christophe EGLIZEAUD

Secrétaire CSE Bruges & Paris