Présents	Absents
DIRECTION
Présidence du CSE
José Maria	Président du Comité	X
Collaborateurs assistant la présidence
ROGER Julien	Responsable RH	X
JAULIN Elodie	Infirmière site Bruges		X
BERETTA Darius	Dir relations sociales	X
ELUS
Titulaires
BALBIANI Isabelle	Secrétaire adjointe	X
EGLIZEAUD Christophe	Secrétaire	X
GOLDSCHMID Vincent	Trésorier adjoint		X
PERALTA Bruno	Trésorier	X
VERGER Benoit	Titulaire du CSE	X

 

Ouverture de la séance à 15h00, à Bruges et en visioconférence

 

1. Liste Points à l'ordre du jour

• Approbation des procès-verbaux
• CSSCT
• Informations, consultations
• Résultats d'intéressement 2024 et épargne salariale
• Nouvelle structure de bonus
• Local CSE
• Organigramme
• Politique d'alternant
• Taux d'alternant

 

2. Objectif principal

L'objectif principal de la réunion était d'informer et de consulter les représentants du personnel sur les résultats d'intéressement pour l'année 2024, la nouvelle politique d'épargne salariale et la nouvelle structure de bonus pour l'année 2025.

 

3. Détails de la discussion

 

Résultats d'intéressement 2024 et épargne salariale

Darius BERETTA a présenté les résultats d'intéressement pour l'année 2024 et le nouveau dispositif d'épargne salariale qui sera mis en place à partir du 5 mai 2025. Voici les principaux points abordés :

 

Rappel sur l'intéressement :
 

• L'intéressement est un dispositif facultatif mis en place sous forme d'accords collectifs.
• Il doit être aléatoire et adossé à des indicateurs de performance (KPIs).
• Il bénéficie d'un régime social et fiscal privilégié lorsqu'il est placé sur un plan d'épargne du groupe.
• L'intéressement est collectif et ne peut avoir de dimensions individuelles.

Éléments clés de l'intéressement chez ACC :
 

• Un intéressement à l'échelle de l'ensemble des collaborateurs France.
• Un indicateur commun (TRIR) et deux indicateurs spécifiques par site (qualité et excellence opérationnelle).
• Versement étalé sur une courbe de 30% à 115%.
• Répartition de 60% égalitaire et 40% proportionnelle au salaire, avec un cap à 50 000 euros par an.
• Abondement de 500 euros par ACC pour inciter à se constituer une épargne salariale.
   

Résultats de Bruges :
 

• TRIR : 4,79 (72% d'atteinte)
• Nombre de brevets : 60 sur un objectif de 70
• Delivery de projets : proche de 100%
• Résultat global de 83% pour Bruges.
   

Darius BERETTA a ensuite présenté les montants moyens d'intéressement par tranche de salaire pour Bruges, allant de 1 177 euros pour les salaires de 20 000 à 30 000 euros, jusqu'à 2 036 euros pour les salaires supérieurs à 50 000 euros.

Pour les fonctions transverses et centrales, le résultat global est de 75,4%, ce qui donne des montants moyens allant de 935 euros à 1 817 euros, auxquels s'ajoutent les 500 euros d'abondement.

Épargne salariale :
 

• ACC a sélectionné EPSOR comme partenaire pour la gestion de l'épargne salariale.
• EPSOR proposera différents profils de placement (zen, entrepreneur, explorateur) avec des niveaux de risque variés.
• Une campagne d'information et d'animation sera lancée du 5 au 20 mai, avec des webinars, des permanences sur site et une plaquette d'information.
• Il sera possible de rapatrier d'autres plans d'épargne salariale vers le PEG d'ACC.
• Les frais de tenue de compte seront présentés de manière transparente par EPSOR.
   

 

Nouvelle structure de bonus

Darius BERETTA a ensuite présenté la nouvelle structure de bonus pour l'année 2025 :

Objectifs pour ACC (scope 1) :
 

• Safety (TRIR) : 10%
• Volumes de BBD : 35%
• Volumes de NERSAC : 15%
• Qualité sur BBD : 10%
• Maîtrise du budget : 30%
   

Nouveauté : certains objectifs peuvent surperformer jusqu'à 120%.

Répartition des bonus :
 

Membres du COMEX : 100% sur le scope 1

Autres structures : 70% sur le scope 1 et 30% sur les objectifs individuels
 

Isabelle BALBIANI a exprimé des inquiétudes sur le caractère atteignable des objectifs fixés par le COMEX, estimant qu'ils sont souvent trop ambitieux et démotivants pour les collaborateurs. Julien ROGER a souligné que ces objectifs représentent les conditions de succès et de survie d'ACC.

Une discussion a eu lieu sur la pertinence d'augmenter la part des objectifs individuels pour impliquer davantage les collaborateurs dans la réussite des objectifs globaux. Darius BERETTA a indiqué que le COMEX n'a pas souhaité ouvrir plus que 30% sur les objectifs individuels.

 

Autres points abordés

Local CSE Bruges :
Une discussion a eu lieu sur le changement de local du CSE de Bruges. Il a été proposé d'aménager un espace dans la zone café du bâtiment principal, avec une configuration à définir (ouvert, fermé, comptoir, etc.). L'idée d'un espace foyer avec canapés et télévision a également été évoquée.

Organigramme de Bruges :
L'organigramme de Bruges est en cours de mise à jour en raison des nombreux changements en cours, notamment côté R&D. La source officielle reste Wallace.

Politique d'alternant :
La consigne actuelle est de geler tous les renouvellements d'alternants, mais une discussion est en cours pour assouplir cette position, notamment en raison de la charge de travail et du soutien aux équipes. Une communication officielle est attendue d'ici fin avril.

Taux d'alternant :
Actuellement, le taux d'alternance sur le site de Bruges est d'environ 5%, soit une trentaine d'alternants. La question de l'augmentation de ce taux sera abordée après la communication sur la politique d'alternant.

Une attention particulière sera portée sur les alternants qui n'auraient plus de tuteur en raison des changements en cours. Virginie Rabot, en charge des alternants, sera chargée de refaire une passe auprès des équipes pour s'assurer qu'ils ont tous un tuteur attitré.

 

4. Résultat de la réunion

Cette réunion a permis de présenter et discuter des résultats de l'intéressement 2024 et de la nouvelle politique de bonus pour 2025. Les points clés suivants ont été abordés :

- Intéressement 2024 :
Les résultats de l'intéressement 2024 ont été jugés satisfaisants, avec des montants moyens allant de 1000€ à 2000€ pour les salariés à temps plein. Le dispositif d'abondement de 500€ a également été présenté.

- Nouvelle politique de bonus 2025 :
La nouvelle politique de bonus 2025 se concentre sur 5 indicateurs clés (sécurité, volumes de production, qualité et maîtrise budgétaire) avec une répartition 70/30 entre objectifs collectifs et individuels pour la plupart des salariés. Cependant, des inquiétudes ont été soulevées quant au caractère réaliste et motivant de ces objectifs collectifs.

Bien que ces sujets soient importants pour la rémunération des salariés, certains participants ont estimé que la réunion n'a pas suffisamment abordé les moyens concrets pour atteindre ces objectifs et impliquer davantage les salariés dans leur réalisation.

 

5. Liste d'actions par personne

Darius Beretta :
- Vérifier le nombre total de personnes concernées par l'intéressement à Bruges.
- Remonter au Comex la demande du CSE d'avoir davantage d'objectifs individuels motivants dans la politique de bonus.

Christophe Eglizeaud :
- Travailler avec David sur les plans pour le nouveau local du CSE et proposer différentes options d'aménagement.

Julien Roger :
- Demander à Virginie Rabot de vérifier que tous les alternants ont un tuteur attitré suite aux changements d'organisation.

 

6. Plans d'action

Politique de bonus : Remonter au Comex la demande d'inclure davantage d'objectifs individuels motivants et réalistes dans la politique de bonus, afin d'impliquer davantage les salariés dans l'atteinte des objectifs collectifs.

Locaux du CSE : Travailler sur les plans d'aménagement du nouveau local du CSE en concertation avec David, en prenant en compte les besoins en termes d'espaces ouverts, fermés et de confidentialité.

Gestion des alternants : Mettre en place un suivi régulier pour s'assurer que tous les alternants disposent d'un tuteur attitré suite aux changements d'organisation. Communiquer aux alternants la procédure à suivre en cas de changement de leur tuteur.

 

7.Suivi des actions précédentes

Aucune mise à jour spécifique sur les actions précédentes n'a été abordée lors de cette réunion.

 

 

Fin de la séance à 17h08.

Christophe EGLIZEAUD

Secrétaire CSE Bruges & Paris