Tulip Innovation obtient une injonction supplémentaire dans une affaire de brevet concernant des batteries à l'encontre de Sunwoda Group
Le 17 juillet 2025, Tulip Innovation a obtenu une nouvelle injonction dans le cadre d'un litige allemand concernant la technologie des électrodes et des séparateurs de batteries contre le groupe d'entreprises Sunwoda basé en Chine. La décision rendue par la 7e division du Tribunal de District de Munich ajoute une troisième injonction contre Sunwoda Group aux deux injonctions précédentes en Allemagne qui ont été accordées à Tulip par le tribunal dans le cadre d'affaires distinctes le 22 mai 2025. Tulip est l'agent de licence d'un portefeuille de plus de 5 000 brevets détenus par LG Energy Solution et Panasonic Energy, et était représenté par Hogan Lovells.
La décision la plus récente concerne l'action intentée par Tulip contre Sunwoda Electronic, Sunwoda Mobility Energy Technology et leurs filiales allemandes Sunwoda Europe et Sunwoda Electric Vehicle Battery Germany, sur la base de la partie allemande du brevet européen EP 2 378 595 B1. L'audition a eu lieu le 3 juillet 2025. La décision en faveur de Tulip a été rendue deux semaines après l'audience, soit le 17 juillet 2025, accordant à Tulip la mesure d'injonction demandée contre les batteries en question. Les demandes de réparation supplémentaires de Tulip ont également été acceptées, y compris l'obligation pour Sunwoda de rappeler et de détruire toutes les batteries restantes en sa possession directe ou indirecte, de verser des dommages et intérêts à Tulip pour des questions de principe, et de fournir des informations comptables détaillées pour permettre à Tulip de calculer sa demande de dommages et intérêts.
La nouvelle injonction souligne la force et l'étendue du portefeuille de brevets sur les batteries dont Tulip est titulaire, et confirme que les fabricants de batteries qui mettent en œuvre des technologies couvertes par le portefeuille devront faire face à des charges considérables en cas de litige s'ils choisissent d'opérer sans licence.
Giustino de Sanctis, PDG de Tulip, a déclaré : « Cette décision renforce la valeur du programme de Tulip et démontre notre engagement à maintenir des conditions de marché équitables et concurrentielles dans le secteur des batteries. Tulip se réjouit de pouvoir discuter de licences étendues dans le cadre du portefeuille avec toutes les entreprises actives dans la fabrication de batteries lithium-ion. » Andreas von Falck, associé de Hogan Lovells, a ajouté : « Nous sommes très heureux de cette confirmation de la solidité de la position de Tulip en matière de brevets par le Tribunal de District de Munich. Le brevet en question durera au maximum jusqu'au 21 décembre 2029. La décision est bien motivée et nous sommes convaincus qu'elle sera maintenue en appel. »
Le brevet revendiqué porte sur la combinaison d'électrodes et d'un séparateur de batterie, un élément important pour la sécurité et la performance d'une batterie de voiture. Les batteries en cause dans cette affaire sont des modèles spécifiques utilisés dans la Dacia Spring, mais le brevet est applicable à tout modèle de batterie dans la mesure où il utilise la technologie brevetée.
La décision est immédiatement exécutoire contre la constitution d'une garantie, mais elle peut faire l'objet d'un recours de la part de Sunwoda, qui a introduit une action en nullité distincte concernant le brevet, laquelle est pendante.
Tulip a été représentée dans la procédure par une équipe de Hogan Lovells composée des docteurs Andreas von Falck, Alexander Klicznik, Roman Würtenberger, Markus Kuczera, Lea Gröblinghoff, Michael Plagge et Yun-Suk Jang. Sunwoda a été représentée par A&O Shearman.
À propos de Tulip Innovation
Tulip Innovation Kft. est une société indépendante créée pour mettre en place et gérer le programme de licences pour les batteries lithium-ion. Basée en Hongrie, plaque tournante de la fabrication de batteries en Europe, Tulip a pour mission de collaborer avec les entreprises qui mettent en œuvre la technologie des batteries lithium-ion afin de s'assurer que leurs opérations de fabrication aient accès au solide portefeuille de propriété intellectuelle de Tulip. Dirigée par une équipe de professionnels chargés de l'octroi de licences et ayant des décennies d'expérience, Tulip bénéficie d'une combinaison unique de relations solides avec l'industrie et d'une expertise dans la négociation et l'administration des licences de brevets.
Les constructeurs autos américains remontés contre l'accord commercial avec Tokyo
Les trois grands constructeurs automobiles américains ont critiqué mercredi l'accord commercial avec le Japon, qui prévoit des droits de douane sur les importations automobiles aux Etats-Unis inférieurs à celles venant du Mexique et du Canada où ils sont implantés.
L'entente annoncée la veille par le président Donald Trump est une "mauvaise affaire" pour l'industrie automobile américaine, a estimé Matt Blunt, président de l'association des constructeurs automobiles américains (AAPC), qui représente les trois groupes historiques Ford, General Motors et Stellantis (Chrysler, Jeep, etc).
Cet accord comporte en effet une surtaxe douanière de 15% sur toutes les marchandises japonaises entrant sur le territoire américain, y compris les véhicules.
Or, depuis début avril, les véhicules fabriqués à l'étranger sont taxés à hauteur de 25% même ceux provenant du Mexique et du Canada, avec lesquels Washington a pourtant un accord de libre-échange (ACEUM).
L'ACEUM a été négocié, et conclu, lors du premier mandat de Donald Trump et est entré en vigueur en juillet 2020.
Les trois constructeurs américains disposent d'usines dans ces deux pays et leur processus d'assemblage implique parfois plusieurs allers-retours transfrontières.
"Tout accord appliquant aux importations japonaises, ne contenant en gros aucun composant américain, des droits de douane inférieurs à ceux imposés aux véhicules fabriqués en Amérique du Nord, contenant une grosse quantité de composants américains, est une mauvaise affaire pour l'industrie américaine et pour les ouvriers de l'automobile américaine", a affirmé M. Blunt.
De son côté, le Premier ministre japonais Shigeru Ishiba a fait part d'un soulagement certain pour l'industrie automobile nippone qui représente 8% des emplois du pays: "Nous sommes le premier (pays) au monde à réduire les droits de douane pour l'automobile et les pièces détachées, sans aucune limite de volume".
L'administration Trump négocie encore avec d'autres pays gros producteurs automobiles, comme la Corée du Sud qui a ses propres constructeurs (Kya, Hyundai) et où General Motors produit également des modèles importés aux Etats-Unis, ou encore l'Allemagne et l'Union européenne en général.
Les dirigeants de GM ont espéré mardi, à l'occasion de la présentation de résultats trimestriels, un taux moindre pour les importations de Corée.
"Nous continuons d'acheminer des véhicules depuis la Corée car ils sont (rentables) et ils sont très demandés", a indiqué Mary Barra, patronne du constructeur, lors d'une audioconférence avec des analystes. "Les clients aiment beaucoup ces véhicules", a-t-elle insisté.
L'AAPC avait également critiqué l'accord entre Londres et Washington en mai.
"Nous sommes déçus que l'administration (américaine) ait donné priorité au Royaume-Uni plutôt qu'à nos partenaires d'Amérique du Nord", avait alors relevé M. Blunt.
Les droits de douane sur les voitures britanniques ont été "immédiatement" rabaissés, passant de 27,5% à 10%, pour un quota annuel de 100.000 voitures.
Selon Downing Street, cela correspond "quasiment" au nombre de véhicules exportés en 2024 depuis le Royaume-Uni vers les Etats-Unis.
Les résultats de Tesla en recul au 2e trimestre après une baisse de ses ventes
Le spécialiste des véhicules électriques Tesla a annoncé mercredi une baisse de 16% de son bénéfice net au deuxième trimestre, affecté par un repli des ventes de véhicules dans un contexte de concurrence accrue et de conséquences de l'implication de son patron Elon Musk dans la sphère politique américaine.
Entre avril et juin, le groupe automobile américain a engrangé un chiffre d'affaires de 22,50 milliards de dollars (-12% sur un an) et un bénéfice net de 1,17 milliard, inférieur aux attentes du consensus des analystes de FactSet (1,40 milliard).
Rapporté par action et hors éléments exceptionnels - valeur de référence pour les marchés -, le bénéfice net ressort à 40 cents, soit un recul de 23% sur un an. Mais il correspond exactement au consensus.
Dans son communiqué, le groupe d'Austin (Texas) précise avoir commencé en juin à fabriquer les premiers exemplaires d'un modèle à bas coût - très attendu, mais dont aucun détail n'a filtré -, et dont la production à grande échelle devrait débuter au second semestre de l'année.
Son semi-remorque - baptisé Semi - et son robotaxi Cybercab - véhicule sans conducteur destiné à des services de taxi - devraient, eux, commencer à sortir des chaînes de production en 2026, a précisé Tesla, qui a lancé un service de robotaxi à Austin en juin avec quelques Model Y.
Le groupe, et surtout Elon Musk, étaient attendus au tournant car Tesla doit négocier un virage crucial pour son existence lié à la conduite autonome et à l'intelligence artificielle.
Sur ce point, Tesla évoque mercredi une "accélération au fil du temps des revenus générés par l'IA, les logiciels et liés aux flottes".
Dans les échanges électroniques après la fermeture de la Bourse de New York, l'action Tesla cédait 0,20%.
- Pressions -
"Musk a bien évidemment conscience des prix et des pressions sur la marge" des ventes automobiles "et pivote vers des technologies croissantes comme la robotique et l'intelligence artificielle", notait Nancy Tegler, directrice générale de Laffer Tengler Investments, en amont de l'annonce des résultats.
"Pour les investisseurs, la grande priorité, ce sont les initiatives en matière d'IA (...) et les marchés sont fermement à l'affût de toute indication concernant l'investissement de Tesla dans xAi", relevaient de leur côté les analystes de Wedbush.
Le start-up xAI est l'une des autres sociétés contrôlées par l'homme le plus riche de la planète, spécialisée dans l'intelligence artificielle et qui a récemment absorbé le réseau social X, qui lui appartient également.
Elon Musk a indiqué mi-juillet que Tesla allait soumettre à ses actionnaires, réunis en Assemblée générale le 6 novembre, un projet d'investissement au capital de xAI.
Selon le Wall Street Journal, une autre entreprise contrôlée par Elon Musk, SpaceX, va injecter 2 milliards de dollars dans xAI, dans le cadre d'une augmentation de capital de 5 milliards.
Pour Wedbush - qui estime depuis plusieurs mois que l'autonomie à elle seule représente environ 1.000 milliards de dollars de valorisation pour Tesla -, le groupe doit mener "un certain nombre d'autres missions cruciales" comme, notamment, son robot humanoïde Optimus.
Le milliardaire affirmait en avril qu'une production pilote d'Optimus allait commencer courant 2025, avec l'objectif d'en produire un million par an d'ici cinq ans. Le robot devrait travailler sur les chaînes d'assemblage de Tesla dès cet automne.
- Croisée des chemins -
Le groupe automobile arrive à ce carrefour de son développement au moment où ses ventes de véhicules sont à la peine.
Il souffre notamment d'un manque de renouvellement de sa gamme, d'une concurrence accrue notamment en Chine - un marché très important pour Tesla -, des conséquences de la proximité d'Elon Musk avec le président Donald Trump ou encore d'un ralentissement sur le marché des véhicules électriques.
La suppression du crédit d'impôt de 7.500 dollars aux Etats-Unis prévue au 30 septembre, en parallèle de la disparition progressive d'autres mesures de l'ère du précédent président Joe Biden pour faciliter la transition électrique, devrait stimuler un peu les ventes d'ici là, mais leur asséner ensuite un coup de frein, anticipent des experts.
Plusieurs d'entre eux ont souligné un "rebond" des ventes, en particulier en Chine, en juin grâce au lancement d'une version modernisée de la Model Y, dernier modèle grand public du groupe commercialisé en 2020.
Depuis, seul le pick-up futuriste Cybertruck a fait son entrée dans le catalogue de Tesla, qui ne communique pas de chiffre de ventes spécifiques mais il ne semble pas séduire autant qu'escompté. Bien moins de 10.000 exemplaires seraient écoulés chaque mois, selon les estimations.
Tesla a connu, au deuxième trimestre, une baisse de ses ventes mondiales pour le second trimestre consécutif: il a livré 384.122 véhicules (-13,5% sur un an, -13% par rapport au premier trimestre), selon des chiffres publiés début juillet.
Côté production, les usines Tesla ont maintenu le même niveau qu'un an plus tôt avec 410.244 véhicules sortis des chaînes d'assemblage.
Musk prévient que Tesla, en recul au 2e trimestre, pourrait avoir un passage à vide
Le spécialiste des véhicules électriques Tesla pourrait connaître "quelques trimestres difficiles" d'ici fin 2026, du fait de la suppression d'avantages liés à la transition électrique et en attendant le déploiement à grande échelle de la conduite autonome.
"Nous nous trouvons dans une phase bizarre de transition où nous allons perdre beaucoup d'avantages aux Etats-Unis (...) et où nous sommes aux prémices de l'autonomie", a indiqué mercredi Elon Musk, patron de Tesla, lors d'une audioconférence.
"Nous pourrions connaître quelques trimestres difficiles. (...) Le quatrième trimestre (2025), le premier trimestre et le deuxième trimestre (2026)", a-t-il poursuivi, assurant qu'une fois l'autonomie "déployée à grande échelle au second semestre" 2026, la situation s'améliorerait.
Tesla doit en effet négocier un virage crucial lié à la conduite autonome et à l'intelligence artificielle.
Sur ce point, l'entreprise a évoqué mercredi dans un communiqué une "accélération au fil du temps des revenus générés par l'IA, les logiciels et liés aux flottes".
Selon les analystes de Wedbush, l'autonomie à elle seule représente environ 1.000 milliards de dollars de valorisation pour l'entreprise implantée à Austin, au Texas (sud).
Elle a déjà lancé un service de taxi sans conducteur - robotaxi - à Austin en juin, avec quelques Model Y en attendant la production en 2026 de son Cybercab, et prévoit de l'étendre à San Francisco, puis ailleurs (Nevada, Arizona, Floride, etc).
"Pour peu que nous obtenions les feux verts réglementaires, nous pourrions couvrir la moitié de la population américaine d'ici la fin de l'année", a relevé l'homme le plus riche du monde.
D'ici là, le groupe va s'employer à redresser ses ventes mondiales de véhicules qui ont baissé au deuxième trimestre (-13,5% sur un an), pour le second trimestre consécutif, selon des chiffres publiés début juillet.
- Surtaxes douanières -
Il souffre notamment d'un manque de renouvellement de sa gamme, d'une concurrence accrue notamment en Chine - marché très important pour Tesla -, de l'implication d'Elon Musk dans la sphère politique américaine ou encore d'un ralentissement du marché des véhicules électriques.
La suppression du crédit d'impôt de 7.500 dollars aux Etats-Unis, prévue au 30 septembre, devrait stimuler un peu ses ventes d'ici là, mais leur asséner ensuite un coup de frein, anticipent des experts.
Ce que les dirigeants ont reconnu lors de l'audioconférence, incitant les acheteurs potentiels à passer commande avant fin août pour être sûrs d'être livrés d'ici au couperet.
Conséquence du repli des ventes, le chiffre d'affaires a reculé de 12% sur un an à 22,50 milliards de dollars entre avril et juin et le bénéfice net de 16% à 1,17 milliard.
Dans les échanges électroniques après la fermeture de la Bourse de New York, l'action Tesla chutait de 4,85%.
Contrairement aux engagements pris en avril, aucun objectif annuel n'a été divulgué mercredi car "il est difficile de mesurer les impacts d'un commerce mondial changeant et des politiques budgétaires", a fait savoir le groupe.
Selon le directeur financier Vaibhav Taneja, les nouveaux droits de douane infligés par Donald Trump aux importations du monde entier ont pesé autour de 300 millions de dollars.
"Du fait d'une latence entre production et ventes, l'impact total n'apparaîtra que dans les prochains trimestres", a-t-il précisé, pronostiquant une hausse des coûts "à court terme".
Par ailleurs, Tesla a commencé en juin à fabriquer les premiers exemplaires d'une automobile à bas coût - très attendue, mais dont aucun détail n'a filtré -, et dont la production à grande échelle devrait débuter au second semestre de l'année.
Selon Wedbush, "pour les investisseurs, la grande priorité, ce sont les initiatives en matière d'IA (...) et les marchés sont fermement à l'affût de toute indication concernant l'investissement de Tesla dans xAi", startup contrôlée par Elon Musk.
Celui-ci a indiqué mi-juillet qu'un projet d'investissement au capital de xAI allait être soumis à l'Assemblée générale de Tesla, le 6 novembre.
"Ce n'est pas le forum pour discuter de ce sujet", a répondu M. Taneja à un analyste s'enquérant du projet.
Automobile: le marché européen trébuche en juin (-7,3%) selon les constructeurs
Le marché européen des voitures neuves a marqué un net recul au mois de juin (-7,3% sur un an) selon les chiffres publiés jeudi par l'association des constructeurs ACEA.
L'Allemagne, la France et l'Italie affichent notamment de fortes baisses.
Ces marchés majeurs font aussi baisser les ventes européennes sur l'ensemble du premier semestre (-1,9%).
Les modèles à essence (-21,2%) et diesel (-28,2%) ont fortement reculé au premier semestre, remplacés par les modèles hybrides (+17,1%) qui représentent désormais plus d'un tiers du marché (34,8%).
Les voitures 100% électriques continuent aussi leur progression mais à un rythme plus modéré (+22%) que ces dernières années, avec une forte poussée en Allemagne comme en Belgique grâce à des avantages fiscaux.
Les électriques représentent 15,6% du marché européen.
"Nous sommes encore loin d'atteindre une adoption massive", a commenté l'ACEA, qui demande une révision des normes d'émissions de CO2 (qui conditionnent les ventes d'électriques). "Les consommateurs restent clairement prudents, et des mesures plus robustes pour encourager la demande resteront un élément crucial pour accélérer la transition."
"La baisse notable des nouvelles immatriculations est également très préoccupante pour les constructeurs, à un moment où nous faisons déjà face à un environnement commercial de plus en plus imprévisible et à d'autres menaces pour la compétitivité", a poursuivi l'ACEA dans un communiqué.
Les voitures hybrides rechargeables (avec un moteur à essence et une batterie de taille modérée que l'on branche pour la recharger) ont connu un léger rebond (+19,5%) grâce à une fiscalité avantageuse dans certains pays et représentent 8,4% des ventes au premier semestre.
Le groupe Stellantis, numéro 2 européen, subit l'essentiel de la baisse en juin (-16,1% soit 30.000 ventes de moins), notamment sur ses marques Fiat et Citroën, en plein renouvellement de leur gamme.
Le leader Volkswagen suit la baisse du marché (-7,8%). Le numéro 3 Renault résiste (-0,5%) mais a quand même revu ses objectifs annuels à la baisse à cause de difficultés sur le marché des utilitaires.
Les groupes Toyota et Hyundai-Kia affichent aussi près de 10.000 ventes de moins en juin, et des parts de marché en baisse au premier semestre.